Séances et procès-verbaux
Les séances du conseil sont les moments où les élus se rassemblent pour prendre des décisions dans l’intérêt de la ville, sous forme de règlement ou de résolution.
Le conseil prend généralement ses décisions selon la majorité des membres présents. Il se réunit obligatoirement une fois par mois. À Pincourt, le conseil se réunit le deuxième mardi de chaque mois à 19 h, à l’Omni-Centre.
Au besoin, le conseil peut aussi convoquer des assemblées spéciales au cours de l’année.
Règlement 843 - Procédure de la séance du conseil
En tout temps, vous pouvez assister à ces assemblées publiques et intervenir durant les périodes de questions.
Salle René-Fournier
Omni-Centre
375, boul. Cardinal-Léger
-
Voir les séances virtuelles (Covid-19) Chaîne YouTube de la Ville:
-
Dates des séances en 2020 14 janvier 12 mai 8 septembre 11 février 9 juin 13 octobre 10 mars 14 juillet 10 novembre 14 avril
(par téléconférence)
11 août 8 décembre Séance spéciale - adoption du budget 2021 :
À venir -
Ordres du jour Les ordres du jour des séances sont publiés ici le jour-même des séances.
Vous trouverez dans cette section les ordres du jour de l’année courante :Séance du 14 avril 2020 (séance par téléconférence)
-
Procès-verbaux Les procès-verbaux présentent les décisions prises par le conseil municipal lors des séances sous forme de résolution. Les procès-verbaux sont publiés le lundi suivant la tenue des séances.
Vous trouverez dans cette section les procès-verbaux de l’année courante :
Séance extraordinaire du 19 mars 2020
Séance du 14 avril 2020
(Résolution numéro 2020-04-131 et Résolution numéro 2020-04-148)Projet - Séance du 9 juin 2020
2019
Séance extraordinaire du 29 avril 2019
Séance extraordinaire du 24 mai 2019
Séance extraordinaire du 25 juin 2019
Séance extraordinaire du 8 août 2019
Séance extraordinaire du 23 septembre 2019
Séance extraordinaire du 30 septembre 2019
Étude - Place Pierre-Brunet - 8 octobre 2019
Séance extraordinaire du 17 décembre 2019 (Adoption du budget 2020)
2018Séance extraordinaire du 28 mars 2018
Séance extraordinaire du 25 mai 2018 – Contrat étude de circulation
Séance extraordinaire du 23 août 2018
Séance extraordinaire du 22 octobre 2018
-
Procès-verbaux antérieurs -----------------------------------------------------------------------------------